Conditions générales d’utilisation

Conditions générales d’utilisation

Tout le contenu du site reste la propriété exclusive des auteurs d’Une rose un Espoir Secteur Velay et de ses partenaires. Toute reproduction est interdite sans l’autorisation des auteurs du site sous peine de poursuites.

D’après l’article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle :  » Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

 

Le site contient des liens donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par Une rose un Espoir Secteur Velay, qui ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable ni directement, ni indirectement dans le cas où les dits sites ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises que mondiales en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.